27.03.2008
Jugement Fuzz : le participatif n'est pas en danger
Je ne reviendrai pas sur les détails de la condamnation de Fuzz (précisions dans Neteco) pour atteinte à la vie privée d'Olivier Martinez. Passons maintenant au débat et à l'avenir du web participatif, risque t'on une judiciairisation et donc sa fin ?
Tout d'abord, effectivement, une surprise, les juges ne se sont pas référés aux deux lois qui semblaient encadrer le conflit en question. La loi sur la liberté de la presse de 1881 de l'avis bloggeurs (horreur atteinte à la liberté d'expression !) ou la LCEN qui prévoit les cas de responsabilité des hébergeurs et/ou éditeurs qui me semblait personnellement la plus adaptée (Fuzz n'est pas un journal ni un blog.), même analyse du juriste Jean-Baptiste Soufron.
Bref, les juges ont "oublié" le moyen internet pour retenir une seule chose : la finalité c'est à dire la diffusion d'une information portant atteinte à la vie privée d'une personne. Ils auraient pris la même décision si le support avait été des affichettes collées dans un quartier, une lettre confidentielle "photocopiée", etc. En fait, Eric Dupin a plutôt de la chance, les juges n'ont pas été au bout de leur démarche. En général, ils calculent les dommages et intêrets en comptant le nombre d'objets du délit, ils auraient pu demander les stats de Fuzz et le nombre de fois où le lien a été vu...
Pierre Chappaz est persuadé que cette décision "Fuzz" marque la fin du web participatif ! Evidemment, créateur de Wikio, un des plus importants agrégateurs de flux, il doit se dire qu'il n'est pas à l'abri d'une telle mésaventure.
En fait, cet épisode est plutôt bon pour la qualité du web participatif. Si, si.
Ce petit rappel à la responsabilité va imposer une prise en compte des contenus que l'on héberge, met, re-met à dispositon, contribue à diffuser. Oui, c'est certainement la fin du tout automatique qui permet de faire de la page vue et encaisser des "Adsense" même en dormant. Mais le tout automatique serait mort un jour ou l'autre de lui même. Regardez l'évolution des hébergeurs de vidéos comme Youtube ou Dailymotion, ils filtrent, ils organisent, ils poussent des contenus (avec des chaînes) ou des auteurs, même chose pour les sites éditoriaux comme Lepost.
En revanche, cela va imposer, non pas un contrôle a priori comme le craint Pierre Chappaz (la LCEN prend en compte la difficulté du volume de publications avec une étape intermédiaire d'alerte de l'hébergeur sur un contenu illicite.) mais une prise en compte du contenu publié...Avec des personnes chargées de vérifier certaines informations, les mettre en valeur, les enrichir. Et au final, le web participatif sera plus intéressant, plus fort !
Le débat est ouvert, lachez vos com ;-)
22:22 Ecrit par benjamin dans Réflexion | Lien permanent | Commentaires (3) | Envoyer cette note | Tags : fuzz, flux, LCEN, modération
Commentaires
Bon je ne vais pas y aller par quatre chemins : non prévenu, le diffuseur - hébergeur - éditeur, ne peut pas être tenu pour responsable.
Ca ne va pas plus loin.
Ecrit par : Marie | 28.03.2008
C'est pas gentil Benjamin de ne pas hurler avec les louveteaux.
Tu vas te faire lyncher lol.
Ecrit par : François-Xavier Bodin | 28.03.2008
Je souscris finalement assez bien à ce billet -et ma position de journaliste n'y est sans doute pas étrangère- en confirmant que ce type de décision de justice va inciter un certain nombre de créateurs de sites, parfois peu scrupuleux, à chercher une meilleure maîtrise de leurs contenus. L'internaute que je suis ne peut que s'en réjouir également : on le constate chaque jour davantage, Google se laisse très régulièrement berné par ces agrégateurs de liens plus ou moins sérieux...
Il ne faudrait cependant pas tomber dans l'excès juridique inverse, à savoir une obligation permanente de contrôle sur chaque billet publié, chaque commentaire, chaque blog. A titre d'exemple, nous avons reçu à Sud Ouest près de 15 000 commentaires en ligne durant la seule période des élections municipales!
Ecrit par : Frederic Sallet | 28.03.2008
Les commentaires sont fermés.